Accueil
Mentions légales
Les présentes mentions légales ainsi que les dispositions légales en vigueur en France régissent les conditions d’utilisation du site internet « https://www.adesatt.com » (ci-après dénommé le « Site »). Toute personne accédant au Site s’engage à accepter et respecter ces mentions légales sans réserve.
Informations générales
Le site et son contenu tel que défini ci-après sont une initiative et la propriété exclusive de l’ADESATT – 22 rue Joubert - 75009 Paris
Site web : www.adesatt.com
Directeur de la publication
Michel de Laforce
Conception et réalisation
Agence Ibidem
Hébergement
IONOS/OVH - Société de gestion : IONOS - Téléphone: +33 97 08 08 911 - Email: support@ionos.fr - Site Web: hostmaster@1and1.fr
Le présent site est édité par l’ADESATT
L’accès à ce Site et l’utilisation de son contenu sont soumis au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables.
Lorsque vous accédez au Site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les stipulations suivantes. Le Site est la propriété exclusive de l’ADESATT, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.
Ce Site n’est destiné qu’à votre utilisation personnelle. Les reproductions, par téléchargement, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial sont strictement interdites.
L’ADESATT s’efforce d’inclure au mieux dans ce Site des informations à jour. Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, l’ADESATT ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et décline toute responsabilité :
L’ADESATT attire l’attention des visiteurs sur le fait que certaines informations communiquées sur le Site sont susceptibles de ne pas être appropriées à des personnes résidant hors de France, et ce en raison notamment des différences de lois, de réglementations ou de pratiques et professionnelles qui peuvent exister entre les différents pays.
Lien hypertexte
Le traitement des liens hypertexte vers le Site ne peut être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’ADESATT et pourra être révoqué à tout moment. L’ADESATT ne peut être tenu responsable des sites ayant établi un lien hypertexte lié au Site. L’ADESATT ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de l’objet, de la non-accessibilité et/ou du contenu des sites éventuellement reliés à son Site par le biais de liens hypertextes et qui ne seraient pas administrés et contrôlés directement par l’ADESATT. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers le Site, l’ADESATT vous remercie de la contacter.
Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modifications des conditions générales d’utilisation du site
L’ADESATT informe les visiteurs que les présentes conditions générales d’utilisation et d’accès peuvent être modifiées et mises à jour à tout moment. Toute modification de ces conditions générales d’utilisation du site est applicable dès son apparition. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Toute personne consultant le Site est invitée à en prendre connaissance régulièrement.
Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes mentions légales serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou suite à une décision de justice, cela n’affecterait en aucun cas la validité et le respect des autres dispositions des présentes mentions légales.
© ADESATT – 2023 / Tous droits réservés
Informations générales
Le site et son contenu tel que défini ci-après sont une initiative et la propriété exclusive de l’ADESATT – 22 rue Joubert - 75009 Paris
Site web : www.adesatt.com
Directeur de la publication
Michel de Laforce
Conception et réalisation
Agence Ibidem
Hébergement
IONOS/OVH - Société de gestion : IONOS - Téléphone: +33 97 08 08 911 - Email: support@ionos.fr - Site Web: hostmaster@1and1.fr
Le présent site est édité par l’ADESATT
L’accès à ce Site et l’utilisation de son contenu sont soumis au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables.
Lorsque vous accédez au Site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les stipulations suivantes. Le Site est la propriété exclusive de l’ADESATT, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.
Ce Site n’est destiné qu’à votre utilisation personnelle. Les reproductions, par téléchargement, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial sont strictement interdites.
L’ADESATT s’efforce d’inclure au mieux dans ce Site des informations à jour. Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, l’ADESATT ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
- pour tout dommage résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
- pour tout dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqué par l’accès de quiconque au Site ou par l’impossibilité d’y accéder, de même que par l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
L’ADESATT attire l’attention des visiteurs sur le fait que certaines informations communiquées sur le Site sont susceptibles de ne pas être appropriées à des personnes résidant hors de France, et ce en raison notamment des différences de lois, de réglementations ou de pratiques et professionnelles qui peuvent exister entre les différents pays.
Lien hypertexte
Le traitement des liens hypertexte vers le Site ne peut être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’ADESATT et pourra être révoqué à tout moment. L’ADESATT ne peut être tenu responsable des sites ayant établi un lien hypertexte lié au Site. L’ADESATT ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de l’objet, de la non-accessibilité et/ou du contenu des sites éventuellement reliés à son Site par le biais de liens hypertextes et qui ne seraient pas administrés et contrôlés directement par l’ADESATT. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers le Site, l’ADESATT vous remercie de la contacter.
Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modifications des conditions générales d’utilisation du site
L’ADESATT informe les visiteurs que les présentes conditions générales d’utilisation et d’accès peuvent être modifiées et mises à jour à tout moment. Toute modification de ces conditions générales d’utilisation du site est applicable dès son apparition. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Toute personne consultant le Site est invitée à en prendre connaissance régulièrement.
Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes mentions légales serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou suite à une décision de justice, cela n’affecterait en aucun cas la validité et le respect des autres dispositions des présentes mentions légales.
© ADESATT – 2023 / Tous droits réservés
- Chapitres